Exemple fictif — Préparer une nouvelle période sans effacer la précédente Démonstration sans donnée personnelle réelle. À adapter localement ; aucun certificat ni accord réel n’est émis par ce document. SITUATION La campagne fictive Rivage arrive à la fin de la période discutée. Le bénéficiaire souhaite poursuivre sa diffusion. Le registre garde la référence initiale et ouvre une demande de renouvellement avec les nouveaux supports et les dates à convenir. Une date modifiée dans un fichier de suivi ne suffit pas à établir que les conditions ont été renouvelées. MODE D’EMPLOI Le message de préparation peut demander : « Souhaitez-vous conserver les mêmes visuels et supports pour la prochaine période ? Merci de préciser le calendrier et les adaptations envisagées. » Retrouvez ensuite les conditions précédentes et faites examiner le nouvel accord adapté. Conservez les deux périodes avec leurs références de création et de conditions, pour pouvoir relire les engagements sans reconstruire l’historique. EXEMPLE RENSEIGNÉ Période 1 — Accord L-RIV-01 — Conditions antérieures conservées Demande — Poursuite de diffusion — Supports et calendrier à préciser Période 2 — Nouvelle référence à convenir — Décision distincte Historique — Deux ensembles de conditions — Pas de remplacement silencieux TEXTE À ADAPTER Objet : préparation de la prochaine période Rivage Bonjour, Souhaitez-vous conserver les mêmes visuels et supports pour la prochaine période ? Merci de préciser le calendrier, les territoires envisagés et les adaptations nécessaires. Nous rapprocherons cette demande des conditions initiales L-RIV-01 avant de préparer une nouvelle référence de conditions adaptée. Ce message sollicite des informations ; il ne confirme pas à lui seul un renouvellement ni une extension d’usage. CONTRÔLES AVANT UTILISATION [ ] Relire l’accord initial avant la demande. [ ] Décrire la période et les usages souhaités. [ ] Garder les références du nouvel accord distinctes. VOTRE EXEMPLAIRE À COMPLÉTER Projet / création : __________________ Version et fichier exact : __________________ Pièce ou observation disponible : __________________ Point à clarifier : __________________ Action décidée et référence associée : __________________