Exemple fictif — Une utilisation gratuite garde un périmètre à décrire
Démonstration sans donnée personnelle réelle. À adapter localement ; aucun certificat ni accord réel n’est émis par ce document.

SITUATION
L’illustratrice fictive autorise l’usage d’un visuel pour annoncer un événement associatif sans demander de prix. La fiche précise les images, les supports et la période à convenir. L’absence de rémunération dans cet exemple n’explique pas toutes les adaptations possibles et ne règle pas automatiquement les conditions des éléments tiers intégrés à l’image.

MODE D’EMPLOI
Décrivez le bénéficiaire et les usages retenus avec la version de référence. Notez le crédit attendu et les demandes qui nécessiteraient une nouvelle discussion. Si l’événement veut ensuite vendre des objets portant le visuel, identifiez cette demande supplémentaire. La fiche prépare des conditions adaptées sans fournir une autorisation générale prête à signer ; conservez l’accord séparément du lien qui remet le fichier.

EXEMPLE RENSEIGNÉ
Création — Visuel Élan V1 — Version exacte
Usage gratuit — Annonce de l’événement — Supports et période à convenir
Crédit — Mention attendue — Emplacement à préciser
Demande nouvelle — Objets portant le visuel — Examen séparé

CONTRÔLES AVANT UTILISATION
[ ] Décrire la gratuité avec son usage précis.
[ ] Vérifier les ressources tierces présentes.
[ ] Conserver les conditions indépendamment de la remise.

VOTRE EXEMPLAIRE À COMPLÉTER
Projet / création : __________________
Version et fichier exact : __________________
Pièce ou observation disponible : __________________
Point à clarifier : __________________
Action décidée et référence associée : __________________